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Catégorie : Réglementation

Nomination dans le corps des techniciens hospitalier et techniciens supérieurs hospitaliers

Note D2026-159 du 13 février 2026

Modalités de planification et d’utilisation des jours de congés et de repos

Note du 18 février 2026

Note relative aux modalités de contrôle des arrêts maladie

Note – D2026-62 du 3 février 2026

Congés bonifiés – Saison Hiver 2026

Note – D2026-100 du 05 Février 2025 (+ annexes) Annexe

Note relative aux voeux émis lors du CSE du 3 octobre 2025 concernant le jugement en reconnaissance de droits du 11 juillet 2025

Note D2025-1150 Si vous avez été lésé·e, si vous n’avez pas perçu ce qui vous est dû, contactez-nous. La CGT est là pour vous accompagner dans vos démarches et faire valoir vos droits. Lien d’accès au formulaire pour les agents ayant quittés l’APHP Lien d’accés au formulaire pour les agents en exercice à l’APHP

Note de service sur les indicateurs relatifs aux conditions de travail et aux risques professionnels mis à disposition des formations spécialisées

Note du 04 novembre 2025

Brève règlementaire : prévention des risque professionnels

Novembre 2025 n°10

Forfait mobilités durables Campagne au titre de l’année 2025

Note du 17 novembre 2025 FORMULAIRE RH – MOBILITÉS DURABLES

Note relative aux dispositions de gestion du Compte Épargne-temps pour la campagne 2026

Note D2025-1100 du 18 novembre 2025

Supplément familial de traitement (SFT)

Note du 12 septembre 2025 Annexe:

Prochain →
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  • 3 rue du Château d'Eau
    75010 Paris
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