Brève règlementaire : prévention des risque professionnels

Novembre 2025 n°10
Forfait mobilités durables Campagne au titre de l’année 2025

Note du 17 novembre 2025 FORMULAIRE RH – MOBILITÉS DURABLES
Note relative aux dispositions de gestion du Compte Épargne-temps pour la campagne 2026

Note D2025-1100 du 18 novembre 2025
Supplément familial de traitement (SFT)

Note du 12 septembre 2025 Annexe:
L’indemnisation du congé de maladie ordinaire

Note du 04 juillet 2025
L’harmonisation de la prime de service à l’échelle du GHU APHP Centre – Université Paris Cité

Note du 18 Juin 2025
Politique de gestion des heures supplémentaires pour l’année 2025

Note D2025-42 du 17 Avril 2025
Congés annuels, autres repos, reports de congés et CET GHU Centre – Université Paris Cité

Note du 6 Février 2025
Congés bonifiés – Établissement du plan de transport Hiver 2025

Note – D2025-92 du 05 Février 2025 (+ annexes) Annexes 1/2/3
Dispositions exceptionnelles de gestion de CET pour la campagne 2025, à la possibilité de report de congés annuels au cours des congés scolaires de fin 2024 – début 2025.

Note D2024-976 du 04 Octobre 2024